Conditions générales d'utilisation

  1. Objet 

SPAYR est une société commerciale actuellement domiciliée au 11 Chemin de la Hune à La Trinité Sur Mer, 56460, inscrite au RC de Lorient sous le numéro 901621862 et dont l’activité principale est l’édition de logiciel applicatif.

Site internet : https://www.spayr.eu/

Adresse de contact : contact@spayr.eu

  1. Définitions 

Acompte : désigne un acompte au sens de l’article L. 3242-1 du Code du travail et, le cas échéant, de toute convention collective applicable.

Application : désigne l’application Spayr, éditée et exploitée par la société Spayr.

Date de Versement : désigne, la date de l’ordre portant sur le versement effectif d’un Acompte sur le compte bancaire d’un Utilisateur. Il est précisé que la date à laquelle les fonds seront disponibles sur le compte bancaire du destinataire dépend du délai de traitement du virement par les banques émettrices et destinataires.

Données Personnelles : désigne toute information se rapportant à l’Utilisateur au sens de l’article 4.1) du RGPD.

Estimation de la Paie : désigne le montant net estimé de la rémunération due par l’employeur à un Utilisateur au terme de la Période de Référence, exprimé en euros dans l’espace personnel de l’Utilisateur concerné.

Période de référence : désigne, au sens de l’article L. 3242-1 du Code du travail, le mois en cours aux fins du paiement mensuel de la rémunération due par l’employeur à l’Utilisateur, le cas échéant pro rata temporis.

RGPD : désigne le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Salaire Disponible : désigne les montants nets minimal et maximal estimés du salaire disponible à la date de consultation, exprimés en euros. 

Utilisateur : désigne toute personne physique remplissant les conditions cumulatives suivantes :

•  elle est titulaire d’un contrat de travail qui la lie à l’employeur à la date de son inscription à l’Application ;

•  elle s’est inscrite à l’Application conformément à l’Article 5 des CGU ;

•  le cas échéant, elle n’a pas résilié les CGU ou n’est pas l’auteur d’un manquement ayant entraîné la résiliation des CGU par Spayr.

Versement de l’Acompte : désigne le virement de fonds directement par Spayr vers le compte bancaire de l’Utilisateur (en lieu et place du versement d’un Acompte à l’Utilisateur par l’employeur), entraînant le consentement exprès de l’Utilisateur, en tant que créancier, aux fins de la subrogation conventionnelle de Spayr, en tant que tiers payeur, dans ses droits résultant de la demande d’Acompte à l’encontre de l’employeur, en tant que débiteur, à charge pour ce dernier de restituer à Spayr le montant résultant du Versement de l’Acompte.

  1. Description et accès aux services

Les services sont accessibles, sous réserve des restrictions prévues sur le site et l’Application :

A toute personne physique majeure ou mineure avec l’autorisation de son représentant légal.

A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.

L’Utilisateur a accès aux services décrits sur le site et l’Application, sous une forme et selon les fonctionnalités et moyens techniques que Spayr juge les plus appropriés.

  1. Acceptation des CGUs 

L’acceptation des présentes conditions générales est matérialisée par une case à cocher lors de l’inscription. Cette acceptation ne peut être que pleine et entière. 

L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions générales ne peut pas utiliser les services.

SPAYR se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU. 

  1. Inscription 

L’utilisateur doit télécharger l’application SPAYR et fournir les informations requises pour l’inscription (nom, prénom, email). Son identité ainsi que ses informations personnelles seront vérifiées par SPAYR et l’employeur de l’utilisateur. 

  1. Obligations de l’Utilisateur 

Sans préjudice des autres obligations prévues aux présentes, l’Utilisateur s’engage à respecter les obligations qui suivent :

  • L’Utilisateur s’engage, dans son usage des services, à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public. Il est notamment seul responsable du bon accomplissement de toutes les formalités notamment administratives, fiscales et/ ou sociales et de tous les paiements de cotisations, taxes ou impôts de toutes natures qui lui incombent, le cas échéant, en relation avec son utilisation des services. La responsabilité de Spayr ne pourra en aucun cas être engagée à ce titre.

  • Accepter qu’un Acompte dont la demande a été formulée et validée par Spayr pourra faire l’objet d’un versement, selon le cas, par l’employeur, ou directement par Spayr, cette dernière bénéficiant dans ce cas, en qualité de tiers payeur, d’une subrogation conventionnelle dans les droits de l’Utilisateur résultant de la demande d’Acompte à l’encontre de l’employeur. 

  • L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance sur le site des caractéristiques et contraintes, notamment techniques, de l’ensemble des services. Il est seul responsable de son utilisation des services.

  • L’Utilisateur s’engage à faire un usage strictement personnel des services. Il s’interdit en conséquence de céder, concéder ou transférer tout ou partie de ses droits ou obligations au titre des présentes à un tiers, de quelque manière que ce soit.

  • L’Utilisateur s’engage à fournir à Spayr toutes les informations nécessaires à la bonne exécution des services. Plus généralement, l’Utilisateur s’engage à coopérer activement avec Spayr en vue de la bonne exécution des présentes.

  • L’Utilisateur s’engage à comprendre que l’accès à son espace personnel et l’utilisation des services pourront être temporairement impossibles en cas de survenance de dysfonctionnements notamment techniques ou informatiques, ou en cas de force majeure, laquelle est définie comme tout évènement imprévisible, irrésistible et dont l’origine est extérieure à Spayr.

  • L’Utilisateur s’interdit ainsi de diffuser, notamment et sans que cette liste soit exhaustive : des contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes, des contenus contrefaisants, des contenus attentatoires à l’image d’un tiers, des contenus mensongers, trompeurs ou proposant ou promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses, des contenus nuisibles aux systèmes informatiques de tiers (tels que virus, vers, chevaux de Troie, etc.), et plus généralement des contenus susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciables à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit. 

  • L’Utilisateur s’engage à signaler sans délai toute erreur manifeste dans l’Estimation de la Paie et/ou dans le Salaire disponible à la société Spayr, notamment au travers de l’espace personnel, à charge pour cette dernière de prendre attache avec l’employeur en vue de vérifier l’exactitude, le cas échéant, de l’Estimation de la Paie ou de le Salaire disponible ;

  1. Garanties et sanctions des manquements 

Responsabilité de l’Utilisateur : 

L’Utilisateur garantit Spayr contre toutes plaintes, réclamations, actions et/ou revendications quelconques que Spayr pourrait subir du fait de la violation, par l’Utilisateur de l’une quelconque de ses obligations ou garanties aux termes des présentes conditions générales. Il s’engage à indemniser Spayr de tout préjudice qu’elle subirait et à lui payer tous les frais, charges et/ou condamnations qu’elle pourrait avoir à supporter de ce fait.

En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur par un Utilisateur, Spayr se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée et notamment de :

(i) suspendre ou résilier l’accès aux services de l’Utilisateur, auteur du manquement ou de l’infraction, ou y ayant participé,

(ii) avertir toute autorité concernée,

(iii) engager toute action judiciaire.


Responsabilité de Spayr : 

Spayr décline toute responsabilité au titre :

  • De la perte, du retard ou d’erreur de transmission de données ou d’informations qui sont indépendants de sa volonté, du fait notamment de la survenance de dysfonctionnements techniques et/ou informatiques, et plus généralement de toute inexécution totale ou partielle des présentes CGU résultant d’un cas de force majeure

  • De la mise à disposition de l’Utilisateur d’informations inexactes ou incomplètes, en ce compris notamment le Salaire disponible, l’Estimation de la Paie, l’estimation de la date de versement, et de toutes conséquences préjudiciables en découlant pour l’Utilisateur, lorsque les informations reçues de la part de l’employeur par Spayr en vertu de la convention-cadre conclue par ces derniers ne sont pas elles-mêmes exactes ou complètes

  • De toutes conséquences préjudiciables pour l’Utilisateur résultant de l’inexactitude des informations fournies par ce dernier à Spayr lors de l’inscription sur l’Application

  • De toutes conséquences préjudiciables pour l’Utilisateur résultant de l’inexactitude d’informations fournies par l’Utilisateur à l’employeur susceptibles d’avoir un impact sur l’exécution des présentes CGU, en ce compris notamment l’identification du compte bancaire indiqué par l’Utilisateur à l’employeur aux fins du versement de tout Acompte

  • Du refus de Spayr de valider une demande d’Acompte à l’Utilisateur, lorsque les conditions pour valider cette demande d’Acompte ne sont pas remplies

  • Du refus de Spayr de procéder au Versement de l’Acompte, à charge pour l’employeur, si la demande a été validée par Spayr, de verser le montant de l’Acompte à l’Utilisateur

  • Du refus de l’employeur de valider une demande d’Acompte ou de verser un Acompte à l’Utilisateur, quel qu’en soit le motif

  1. Propriété intellectuelle 

Le Site, les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc …) sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Spayr sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

  1. Données Personnelles
- Protection des données personnelles : 

En qualité de responsable de traitement et/ou sous-traitant de l’employeur, Spayr respectera la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, à savoir la loi Informatique et libertés (Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée) et le Règlement UE 2016/679, du Parlement Européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ou « RGPD »).

 

L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepté la politique de confidentialité annexée auxdites CGU, laquelle a été conçue afin de lui permettre de connaître ses droits en matière de données personnelles et de les exercer le cas échéant.

- Finalités de traitement : 

Les données personnelles des Utilisateurs recueillies dans les formulaires figurant sur l’Application sont traitées par Spayr, en tant que sous-traitant de l’employeur, pour les finalités suivantes :

  • permettre aux employeurs de proposer à leurs salariés une gestion flexible du salaire

  • permettre aux salariés de formuler des demandes d’acompte de leurs salaires mensuellement ; et assurer un suivi du salaire en temps réel. Cela permettra d’estimer le montant de l’acompte pouvant être accordé.

De même, Spayr interviendra en tant que responsable du traitement, pour les finalités suivantes : Spayr traite les données personnelles en qualité de responsable de traitement pour les finalités suivantes :

  • pour permettre aux Utilisateurs d’utiliser l’Application et leur fournir les services

  • pour communiquer efficacement avec l’Utilisateur : afin de mener ses activités, y compris pour répondre aux questions des Utilisateurs, et communiquer avec ces derniers par tous moyens ; et pour réorganiser ou opérer des changements liés à l’activité de Spayr.

- Base légale :

En validant l’accès à l’Application, l’Utilisateur accepte que les données personnelles collectées lors de la création de compte soient traitées par Spayr, en tant que responsable de traitement et/ou sous-traitant de l’employeur, pour :

  • consulter l’Estimation de la Paie disponible au dernier jour de la Période de Référence

  • consulter de le Salaire disponible à la date de consultation

  • formuler une demande d’Acompte correspondant au montant du choix de l’Utilisateur, dans les limites de le Salaire disponible à la date de consultation ; et consulter l’historique des Acomptes dont la demande a été effectuée ainsi que le traitement correspondant (accepté ou refusé).

Ces Données pourront également être traitées soit par Spayr soit par ses sous-traitants à des fins d’analyse du bon fonctionnement de l’Application ou d’hébergement.

 

Toutes les informations ou données envoyées par l’Utilisateur à via l’Application par e-mail ou par tout autre moyen seront traitées dans les mêmes conditions.

- Données recueillies : 

Données personnelles susceptibles d’être collectées dans le cadre des services (soit en qualité de sous-traitant de l’employeur) :

  • Prénom ; Nom ; Identité de l’employeur ; Identifiant unique ; date d’embauche ; date de fin de contrat de travail ; IBAN ; Coordonnées (adresses postales, adresses email, numéros de téléphone) ; personnelles et professionnelles ; Heures travaillées ; Acomptes Disponibles, Estimation de la Paie ; demande d’Acomptes ; Acomptes reçus.

  • Les éventuelles correspondances de l’Utilisateur avec la société Spayr : en cas d’échange entre un Utilisateur et Spayr, cette dernière conserve un relevé de la (ou des) correspondance(s).

  • Les données relatives à l’Application, et à l’utilisation de la connexion à l’Application. Ces données incluent notamment les logs de connexion et détails des visites sur l’Application ainsi que les informations recueillies grâce aux technologies de suivi comprenant de manière non exhaustive, l’adresse IP, la version du système d’exploitation, les données relatives au trafic, les données de localisation, etc.

Données personnelles susceptibles d’être collectées dans le cadre des services (soit directement renseignées par l’Utilisateur via l’Application) :

  • Nom et prénom du Salarié 
  • Adresse e-mail du Salarié 
  • Numéro de téléphone portable du Salarié ; et Adresse postale du Salarié.

- Durée de conservation des données : 

Spayr conserve les données personnelles aussi longtemps que nécessaire aux finalités poursuivies par la collecte des données personnelles et pour toute autre finalité connexe autorisée.

Au terme de ce délai, elles seront supprimées dans le délai d’un mois maximum. Toutefois, afin de répondre aux obligations légales de l’employeur et/ou de Spayr, les données pourront être conservées dans une base de données d’archivage pendant 10 ans. Ces données pourront être consultées de manière ponctuelle et motivées par des personnes spécifiquement habilitées.

Spayr assure la confidentialité des données personnelles postées ou collectées sur l’Application, par le biais de dispositifs de sécurité et d’habilitations à accéder au portail pour satisfaire ses obligations légales.

- Destinataire des données : 

Ces données personnelles peuvent être transmises ou accessibles aux prestataires et sous- traitants réalisant pour le compte de Spayr, certaines tâches techniques ou matérielles indispensables pour mettre en œuvre les traitements décrits dans les présentes CGU.

Les données personnelles ainsi transmises peuvent à l’occasion de diverses opérations, faire l’objet d’un transfert vers un pays de l’Union européenne ou hors Union européenne. Dans le cadre d’un transfert vers un pays hors de l’Union européenne, des « Clauses Contractuelles types » élaborées par la Commission européenne ont été signées par Spayr (ou sont en cours de signature, le cas échéant).

- Droits de l’Utilisateur : 

L’Utilisateur peut exercer son droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition, d’effacement et de limitation des données personnelles le concernant, par l’envoi d’une demande en cliquant sur la section « Besoin d’aide ? Contactez-nous » disponible sur l’Application. L’Utilisateur peut faire valoir son droit à la portabilité par le même procédé

 

L’Utilisateur peut également transmettre à Spayr son souhait de suppression du compte en cliquant sur la section « Désactiver mon compte » disponible sur l’Application. L’Utilisateur peut mettre à jour les informations figurant dans son profil à tout moment sur son espace personnel.

Dans le cas où un Utilisateur ne serait pas satisfait de l’utilisation faite de ses données personnelles ou de la réponse de Spayr à l’exercice d’un de ses droits, il dispose du droit d’émettre une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) soit directement en ligne sur le site internet de la CNIL : www.cnil.fr soit bien par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : CNIL, 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.

  1. Langue 

Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

  1. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française. En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties conviennent que les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

L’Utilisateur, dès lors qu’il est un consommateur, a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un différend, en relation avec les présentes conditions générales, qui l'opposerait à Spayr. L’Utilisateur est informé que la saisine du médiateur ne peut intervenir qu’après avoir tenté au préalable de résoudre le litige directement auprès de Spayr par une réclamation écrite.

  1. Accessibilité, entrée en vigueur et modification des conditions générales

Les conditions générales sont notamment accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct en bas de la page d’accueil du Site. Elles peuvent être complétées, le cas échéant, par des conditions d’utilisation particulières à certains services. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent sur ces conditions générales.

Les présentes conditions générales sont entrées en vigueur le 21/01/2020.

Les conditions générales applicables sont celles en vigueur à la date d’ouverture de son Compte par l’Utilisateur. Spayr se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales en publiant une nouvelle version sur le Site. L’Utilisateur qui n’accepte pas les conditions générales modifiées doit se désinscrire des services selon les modalités prévues à l’article 10. Tout Utilisateur qui a recours aux services postérieurement à l’entrée en vigueur des conditions générales modifiées est réputé avoir accepté ces modifications.