IJSS et arrêts longue durée : gérer le temps partiel thérapeutique et la reprise progressive

Introduction

Les arrêts longue durée liés à des maladies chroniques, des affections de longue durée ou des accidents du travail représentent un défi majeur pour les équipes RH, DRH et dirigeants d’entreprise. Le temps partiel thérapeutique apparaît alors comme une solution majeure, à la fois humaine et opérationnelle, pour accompagner le retour progressif du salarié tout en préservant la performance de l’entreprise.

Qu’est-ce que le temps partiel thérapeutique ?

Définition et objectifs

Le temps partiel thérapeutique est un aménagement du temps de travail destiné à faciliter la reprise du salarié après une longue absence médicale. Ce dispositif repose sur un équilibre entre activité professionnelle et suivi médical, permettant ainsi à la personne concernée de renouer avec son emploi tout en respectant les contraintes liées à son état de santé.

Différences par rapport à l’arrêt maladie

Contrairement à un arrêt maladie total, le salarié bénéficie ici d’une activité professionnelle partielle encadrée par une prescription médicale. Le contrat de travail est maintenu, généralement accompagné d’un avenant détaillant les nouvelles conditions de travail ainsi que la durée du dispositif.

Qui peut en bénéficier ?

Ce dispositif est ouvert à tous les salariés du secteur privé ainsi qu’aux agents du secteur public. Pour les affections de longue durée, le temps partiel thérapeutique peut même débuter sans qu’un arrêt de travail à temps complet ait été nécessaire.

Les conditions et la procédure à respecter

Prescription médicale

Tout commence par la prescription du médecin traitant, qui précise les aménagements requis ainsi que la durée envisagée du temps partiel thérapeutique. Le salarié formalise ensuite sa demande auprès de l’entreprise.

Accord tripartite

Pour garantir la validité du dispositif, un accord tripartite est requis, associant le salarié, l’employeur ainsi que la CPAM. L’entreprise fournit alors une attestation détaillant la rémunération, la durée du travail ainsi que la période visée. Cette attestation est transmise à la CPAM ainsi qu’au médecin-conseil.

Modalités concrètes de reprise du travail

Aménagement du temps de travail

Le salarié bénéficie généralement d’une activité comprise entre 50 % et 90 % de son temps de travail habituel, selon la prescription du médecin. Ce taux ainsi que la répartition du travail peuvent évoluer tout au long de la durée du temps partiel thérapeutique.

Durée, renouvellement et fin du dispositif

Pour le secteur privé, la durée du temps partiel thérapeutique est généralement limitée à 12 mois, tandis que pour le secteur public elle peut atteindre un an, renouvelable selon la nature de l’affection. Le dispositif prend fin lorsque le salarié est en mesure de reprendre à temps plein, bénéficie d’une prolongation médicale, ou est orienté vers une solution de maintien dans l’emploi.

Adapter le poste de travail

L’employeur est tenu d’aménager le poste ainsi que l’environnement de travail du salarié si nécessaire. Matériel spécifique, horaires adaptés, tâches spécifiques : tout doit concourir à une reprise maîtrisée, respectueuse des contraintes médicales.

Les impacts du temps partiel thérapeutique

Rémunération du salarié

Pendant le temps partiel thérapeutique, le salarié bénéficie de deux sources de revenus : la rémunération liée à son activité partielle ainsi que les IJSS (indemnités journalières de Sécurité sociale), selon des règles spécifiques détaillant le calcul de la compensation.

Droits sociaux du salarié

Le salarié bénéficie du maintien de ses droits à congés, à la retraite ainsi qu’aux garanties de prévoyance du collectif d’entreprise. Ce dispositif permet ainsi de limiter l’impact de la reprise partielle du travail sur la carrière du collaborateur.

Obligations spécifiques de l’employeur

Pour l’entreprise, le suivi du temps partiel thérapeutique nécessite de garantir la santé du salarié ainsi que de formaliser l’aménagement du poste en lien avec la médecine du travail. Ce suivi nécessite généralement une digitalisation du processus pour limiter les tâches à faible valeur ajoutée, à l’instar de la digitalisation des IJSS, facilitant la déclaration ainsi que le suivi des arrêts.

Refus du temps partiel thérapeutique et voies de recours

Refus de l’employeur

L’entreprise peut refuser le temps partiel thérapeutique uniquement pour des raisons opérationnelles motivées. Dans ce cas, elle devra rechercher des alternatives, notamment en lien avec le médecin du travail.

Refus de la CPAM ou du médecin-conseil

Si la caisse primaire refuse le dispositif, le salarié bénéficie de voies de recours spécifiques, tels que l’expertise médicale ainsi que la saisine des commissions spécialisées.

Les risques de contentieux

Une absence de justification précise du refus ou un manquement aux obligations légales peut entraîner un contentieux prud’homal ainsi que des sanctions spécifiques de la part de l’Urssaf.

Bonnes pratiques et recommandations

Pour que le dispositif soit un levier de performance ainsi que de maintien du lien social, l’entreprise a tout intérêt à anticiper les contraintes du temps partiel thérapeutique, à organiser un suivi précis ainsi qu’à former les équipes concernées. L’adoption d’outils adaptés, tels que ceux détaillés dans la gestion des IJSS, permet de limiter les tâches répétitives ainsi que le poids des contraintes administratives.

La comparaison des bonnes pratiques du secteur devient elle-même un outil de pilotage majeur, comme détaillé ici : gestion IJSS par secteur. De la prévention à la reprise du travail, en passant par le recouvrement des IJSS détaillé ici : recouvrement des IJSS, l’entreprise bénéficie ainsi d’une vision complète du cycle de vie de l’absence.

Conclusion

Le temps partiel thérapeutique s’impose aujourd’hui comme un pilier de la reprise maîtrisée du travail après un long arrêt. Bien accompagné, il devient un levier majeur de maintien des compétences ainsi qu’une manière concrète de contribuer à la prévention des arrêts futurs. Pour la DRH ainsi que la direction générale, le maîtriser, c’est construire une stratégie humaine ainsi qu’opérationnelle où la santé du salarié devient un atout majeur de la performance de l’entreprise.